Éditeur du site
Le site www.titanium-immo.fr est édité par la société TITANIUM IMMOBILIER SASU au capital de 12000 €
Siège social : Chemin des Mathurins 27140 Gisors
Numéro SIRET : 898 622 477 00013
Directeur de la publication : Raphaël PERES
Responsabilité civile professionnelle : N° RCP21050811518 souscrite auprès de ASSURUP, 61 Avenue Charles de Gaulles – 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Numéro de Tva : FR84898622477
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par OVH.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société AGENCE DE VILLEPREUX SASU INVEST’HERE ont le droit d’accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l’adresse postale de l’éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu’à ce que l’internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu’à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d’identifier l’internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Médiateur
Association MEDIMMOCONSO 1 Allée du Parc de Mesemena Bât A – CS 25222 44505 LA BAULE CEDEX
Loi applicable
Le site www.titanium-immo.fr est régi par la loi française.